Déposée le 9 août 1994 par MALLY Robert, MALLY Pierre, MALLY Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « LE CLOS D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-39 du 30 septembre 1994.
Les déposants sont MALLY Robert domicilié(e) Le Clos, Chemin de Malintrat,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2266465) - 63100 - France, MALLY Pierre domicilié(e) 5, rue Sully,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2266465) - 63000 - France, MALLY Frédéric domicilié(e) Le Clos, Chemin de Malintrat,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2266465) - 63100 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP COLLET – de ROCQUIGNY – CHANTELOT – ROMENVILLE & Associés domicilié(e) 14, avenue Marx Dormoy,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2266465) - 63000 - France.
La marque LE CLOS D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALLY Robert - Le Clos, Chemin de Malintrat,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2266465) - 63100 - France
MALLY Pierre - 5, rue Sully,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2266465) - 63000 - France
MALLY Frédéric - Le Clos, Chemin de Malintrat,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2266465) - 63100 - France
SCP COLLET – de ROCQUIGNY – CHANTELOT – ROMENVILLE & Associés - 14, avenue Marx Dormoy,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2266465) - 63000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06
Inscription le 8 juin 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°398997 - Publication au BOPI 2004-06-08
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2004 n°2266465 - Publication au BOPI 2004-06-08
Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS"), gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait, produits laitiers provenant d'Auvergne, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.Fruits et légumes frais, animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles, aliment pour animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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